
GG votre serveur les BF
Modérateur : BF_Moderateur
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- Super héros
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- jackyshow
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Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul
fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif
et opposable à tous.
Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral,
ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...].
Donc avant de traiter mes potos de boulets ... renseignes toi merci ...
_________________
Mais heu !!!!!!!!!!!!!!
d'accord avec toi, mais un copyright est déposé, et n'est donc pas une cration à seul but intellectuelle ou moral, mais à des fins commerciales...
Donc pas de copyright sur ton image...
L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul
fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif
et opposable à tous.
Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral,
ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...].
Donc avant de traiter mes potos de boulets ... renseignes toi merci ...
_________________
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Donc pas de copyright sur ton image...

- BF_Tailgunner
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